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Articles dans la Taxe carbone domestique Categorie

Taxe carbone domestique »

[19 avr 2013 | 80 Comments | ]
Il faut une vision globale de la fiscalité écologique pour assurer la transition énergétique sur le long terme.

Je peux partager l’objectif de rapprocher sur le long terme la fiscalité sur les deux carburants. En terme d’environnement, les particules fines notamment, ont un impact direct sur la santé qui doit être pris en compte.
Mais l’industrie française de l’automobile est aujourd’hui très dépendante du marché des voitures individuelles diesel, très spécifique à notre pays. Une telle mesure ne peut être envisagée sans un accompagnement financier et structurel de nos constructeurs nationaux.

Taxe carbone domestique »

[23 jan 2013 | 69 Comments | ]
Table ronde sur la fiscalité écologique au Sénat

Je participe ce matin, au Sénat, à la table Ronde sur la fiscalité écologique, où s’engage un débat avec la Fondation Nicolas Hulot, l’entreprise Lafarge et des universitaires notamment.

Taxe carbone domestique, qualité de l'air »

[29 oct 2012 | 96 Comments | ]
Loi sur la transition énergétique : une véritable usine à gaz !

La proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique propre est discutée cette semaine au Sénat. La mesure emblématique de ce texte est l’instauration d’un système de bonus-malus sur la tarification de l’eau, de l’électricité et du gaz consommés par les ménages.

Il s’agit d’un dispositif très administratif dont l’application concrète sera très complexe. Un dispositif qui pourrait bien se révéler être une véritable usine à gaz.

Taxe carbone domestique »

[17 sept 2012 | 54 Comments | ]
Conférence environnementale: des annonces trop faibles sur la fiscalité écologique

La Conférence environnementale s’est tenu les 14 et 15 septembre dernier. Elle devait tracer les perspectives d’une nouvelle politique de développement durable notamment dans le domaine de l’énergie.

Pourtant, les annonces sur la fiscalité écologique lors de la Conférence environnementale ont été faibles, et le ministre Jérôme Cahuzac présent samedi à l’atelier sur ce sujet, est resté sur la réserve.

J’ai publié une tribune à ce sujet sur le site du Nouvel Observateur ce week end.

Taxe carbone domestique »

[14 sept 2012 | 96 Comments | ]
Annonce de l’abandon de la Taxe Carbone/Contribution Energie Climat : mépris de la concertation, mépris de l’écologie

Delphine BATHO, Ministre de l’Ecologie, a confirmé dans l’EXPRESS du 12 au 18 septembre, ma crainte de voir la taxe Carbone/Contribution Energie Climat abandonnée par le nouveau gouvernement.

A la veille de l’ouverture de la Conférence environnementale de ces 14 et 15 septembre 2012, il s’agit là d’un signal lourd de sens.

Je m’étonne que l’une des idées phares de l’écologie puisse ainsi, sans concertation, être jetée aux oubliettes.

Taxe carbone domestique »

[6 sept 2012 | 84 Comments | ]
Conférence environnementale : Pour mettre fin aux mesures à court-terme

A quelques jours de la conférence environnementale organisée par le Gouvernement, j’ai adressé un courrier à la Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, Delphine Batho, où je souligne la contradiction entre la mesure court-termiste prise récemment par le Gouvernement qui consiste à baisser des taxes sur les produits pétroliers et les mesures environnementales efficaces et durables qui doivent être mises en œuvre pour répondre à l’urgence de la situation actuelle.

Je souhaite que la question de la taxe Carbone (ou Contribution Energie Climat) ne soit pas oubliée par le Gouvernement.

Mécanisme d'inclusion carbone aux frontières, Taxe carbone domestique »

[9 mar 2011 | 105 Comments | ]
Table ronde sur la question du Marché du carbone

J’ai participé à la table Ronde sur le fonctionnement du Marché du Carbone, sur fond d’actualité de fraude et de vol récent de quotas.

Taxe carbone domestique »

[23 mar 2010 | Commentaires fermés | ]
Abandon de la taxe carbone: je suis très inquiète de ce recul écologique

Mardi 23 mars 2010 – Je suis très déçue que l’opportunité créée par le sommet de Copenhague et l’engagement fort à la fois du Président Sarkozy et du gouvernement, n’ait pas permis à cette taxe carbone de voir le jour. La décision du Conseil Constitutionnel en décembre dernier a affaibli le dispositif et a largement contribué à son échec.

Marché européen de quotas, Taxe carbone domestique »

[8 mar 2010 | Commentaires fermés | ]
Sauver la taxe carbone

Le point sur le traitement par la presse des principales hypothèses évoquées pour corriger le dispositif de la taxe carbone avant juillet prochain.

Focus, Marché européen de quotas, Mécanisme d'inclusion carbone aux frontières, Taxe carbone domestique »

[24 fév 2010 | 63 Comments | ]
MIC et OMC : Pascal Lamy entendu par la commission des finances

Mercredi 24 février – Demain nous auditionnons Pascal Lamy. Nous évoquerons la question de la compatibilité du mécanisme d’inclusion carbone (MIC) aux frontières de l’Europe avec les règles de l’OMC qu’il dirige.
Je suis convaincue que les normes de l’OMC, si importantes soient-elles, ne sauraient être les seules à régir les échanges internationaux. En particulier les normes visant à assurer la préservation de la planète doivent présenter une valeur particulière.