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Articles archivés pour novembre 2009

Focus, Marché européen de quotas, Mécanisme d'inclusion carbone aux frontières »

[24 nov 2009 | 72 Comments | ]
Un mécanisme aux frontières de l’Europe pour éviter les fuites de carbone

Le marché européen de quotas carbone est fortement volatil. Il faut l’encadrer davantage afin d’établir une plus forte homogénéisation du coût du carbone pour l’ensemble des acteurs économiques et pouvoir éventuellement, en cas d’échec des négociations à Copenhague, aller plus loin vers la mise aux enchères des quotas alloués et vers l’intégration importateurs au sein du marché de quotas. Cela permettra d’éviter les fuites de carbone.

Focus, Taxe carbone domestique »

[23 nov 2009 | 75 Comments | ]
Le Sénat refuse d’inscrire dans le marbre l’effet cliquet de la taxe carbone

Lundi 23 novembre au Sénat, dans le cadre de l’examen au Sénat de la taxe carbone, j’ai défendu avec conviction trois amendements qui font sens mais qui ont malheureusement été tous rejetés…

Focus, Taxe carbone domestique »

[23 nov 2009 | No Comment | ]
Trop de niches pour la taxe carbone !

23 novembre 2009 – Les sénateurs ont examiné aujourd’hui en séance publique l’article 5 du projet de loi de finances pour 2010 instaurant la taxe carbone, rebaptisée contribution carbone. Au cours des débats, je suis intervenue pour regretter les trop nombreuses exonérations insérées dans le dispositif, qui risquent de diluer considérablement le signal-prix adressé aux acteurs économiques. En plus des niches déjà prévues pour les transporteurs routiers, les agriculteurs et les pêcheurs, les sénateurs ont en effet souhaité exonérer le transport fluvial et le transport maritime, ainsi que le charbon …

Focus, Marché européen de quotas, Mécanisme d'inclusion carbone aux frontières, Taxe carbone domestique »

[4 nov 2009 | 70 Comments | ]
Taxation du carbone : le travail se poursuit

Au delà du débat sur la taxe carbone domestique, un autre défi -qui peut sembler assez technique- se déroule en coulisse, celui de la réforme du marché européen du carbone.