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Articles étiquetés avec : Sénat

Marché européen de quotas »

[12 mar 2013 | 68 Comments | ]
Marché européen du carbone: j’interviendrai ce soir en séance au Sénat

J’interviendrai ce soir au Sénat dans le cadre du débat consacré au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre.

Taxe carbone domestique »

[23 jan 2013 | 69 Comments | ]
Table ronde sur la fiscalité écologique au Sénat

Je participe ce matin, au Sénat, à la table Ronde sur la fiscalité écologique, où s’engage un débat avec la Fondation Nicolas Hulot, l’entreprise Lafarge et des universitaires notamment.

Taxe carbone domestique, qualité de l'air »

[29 oct 2012 | 96 Comments | ]
Loi sur la transition énergétique : une véritable usine à gaz !

La proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique propre est discutée cette semaine au Sénat. La mesure emblématique de ce texte est l’instauration d’un système de bonus-malus sur la tarification de l’eau, de l’électricité et du gaz consommés par les ménages.

Il s’agit d’un dispositif très administratif dont l’application concrète sera très complexe. Un dispositif qui pourrait bien se révéler être une véritable usine à gaz.