[3 juin 2010 | Commentaires fermés | ]
La taxe carbone de nouveau évoquée en Europe

Jeudi 3 Juin 2010 – Le mécanisme de taxe carbone est de nouveau évoqué dans un document de la Commission européenne et sera discuté le 23 juin prochain par le collège des commissaires :je m’en réjouis.

Lundi 31 mars dernier, avec le rapporteur de la Commission des finances du Sénat Philippe Marini et le rapporteur de l’Assemblée nationale Jean Launay, j’ai rencontré à Bruxelles le commissaire à la fiscalité et l’Union douanière, M. Algirdas Semeta, ainsi que M. Peter Vis, chef de cabinet de la commissaire à l’action climatique, Mme Hedegaard, et M. Jos Delbeke, Directeur général de la DG Energie et Climat, pour aborder ce projet de taxe carbone et évoquer le mécanisme d’inclusion carbone aux frontières.

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Taxe carbone domestique »

[23 mar 2010 | Commentaires fermés | ]
Abandon de la taxe carbone: je suis très inquiète de ce recul écologique

Mardi 23 mars 2010 – Je suis très déçue que l’opportunité créée par le sommet de Copenhague et l’engagement fort à la fois du Président Sarkozy et du gouvernement, n’ait pas permis à cette taxe carbone de voir le jour. La décision du Conseil Constitutionnel en décembre dernier a affaibli le dispositif et a largement contribué à son échec.

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[8 mar 2010 | Commentaires fermés | ]
Sauver la taxe carbone

Le point sur le traitement par la presse des principales hypothèses évoquées pour corriger le dispositif de la taxe carbone avant juillet prochain.

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[24 fév 2010 | No Comment | ]
MIC et OMC : Pascal Lamy entendu par la commission des finances

Mercredi 24 février – Demain nous auditionnons Pascal Lamy. Nous évoquerons la question de la compatibilité du mécanisme d’inclusion carbone (MIC) aux frontières de l’Europe avec les règles de l’OMC qu’il dirige.
Je suis convaincue que les normes de l’OMC, si importantes soient-elles, ne sauraient être les seules à régir les échanges internationaux. En particulier les normes visant à assurer la préservation de la planète doivent présenter une valeur particulière.

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[15 fév 2010 | No Comment | ]
Une table ronde pour penser l’articulation entre contribution carbone et marché européen de quotas

Lundi 15 février 2010 – La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes, mercredi 17 février 2010, pour réfléchir à l’élargissement de la taxe carbone aux industriels déjà soumis aux quotas européens.

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[10 fév 2010 | No Comment | ]
Prix du carbone : les leçons du marché européen des permis d’émission

Mercredi 10 février 2010 – Le système européens de quotas permet-il d’attribuer le juste prix aux émissions de carbone ? Une évaluation scientifique internationale est présentée ce matin à l’Université Paris-Dauphine. J’y suis !