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Articles dans la Taxe carbone domestique Categorie

Focus, Marché européen de quotas, Taxe carbone domestique »

[15 fév 2010 | 84 Comments | ]
Une table ronde pour penser l’articulation entre contribution carbone et marché européen de quotas

Lundi 15 février 2010 – La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes, mercredi 17 février 2010, pour réfléchir à l’élargissement de la taxe carbone aux industriels déjà soumis aux quotas européens.

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[3 jan 2010 | 85 Comments | ]
Vers une meilleure consécration de l’écofiscalité après l’inconstitutionnalité de la taxe carbone ?

Dimanche 3 janvier 2010. A chaud, la décision du Conseil constitutionnel de retoquer la taxe carbone a jeté le froid. Mais après analyse, elle donne des raisons d’espérer à propos d’une meilleure reconnaissance des vertus de l’écofiscalité. Voici des liens vers mes principales interventions dans la presse, suite à la décision des Sages de « retoquer » la taxe carbone.

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[30 déc 2009 | 82 Comments | ]
La taxe carbone est morte, vive la taxe carbone !

30 décembre 2009 – La décision du Conseil constitutionnel ne sonne pas le glas de la taxe carbone, bien au contraire. C’est une taxe carbone plus juste et plus efficace qu’il s’agit désormais d’adopter.

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[23 nov 2009 | 75 Comments | ]
Le Sénat refuse d’inscrire dans le marbre l’effet cliquet de la taxe carbone

Lundi 23 novembre au Sénat, dans le cadre de l’examen au Sénat de la taxe carbone, j’ai défendu avec conviction trois amendements qui font sens mais qui ont malheureusement été tous rejetés…

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[23 nov 2009 | No Comment | ]
Trop de niches pour la taxe carbone !

23 novembre 2009 – Les sénateurs ont examiné aujourd’hui en séance publique l’article 5 du projet de loi de finances pour 2010 instaurant la taxe carbone, rebaptisée contribution carbone. Au cours des débats, je suis intervenue pour regretter les trop nombreuses exonérations insérées dans le dispositif, qui risquent de diluer considérablement le signal-prix adressé aux acteurs économiques. En plus des niches déjà prévues pour les transporteurs routiers, les agriculteurs et les pêcheurs, les sénateurs ont en effet souhaité exonérer le transport fluvial et le transport maritime, ainsi que le charbon …

Focus, Marché européen de quotas, Mécanisme d'inclusion carbone aux frontières, Taxe carbone domestique »

[4 nov 2009 | 70 Comments | ]
Taxation du carbone : le travail se poursuit

Au delà du débat sur la taxe carbone domestique, un autre défi -qui peut sembler assez technique- se déroule en coulisse, celui de la réforme du marché européen du carbone.

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[10 sept 2009 | No Comment | ]
Ce que je pense du dispositif annoncé par le Président Sarkozy

Un pas historique est franchi… mais j’aurais souhaité 32 euros la tonne + l’intégration de l’électricité dans l’assiette…

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[8 sept 2009 | 66 Comments | ]
Interview France 3 Alsace

Extrait du journal télévisé du vendredi 4 septembre 2009 diffusé sur France 3 Alsace. Fabienne Keller répond aux questions d’Anne de Chalendar sur la taxe carbone.

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[7 sept 2009 | One Comment | ]
Pourquoi je pense que la taxe carbone est une idée juste

Contribution climat énergie, CCE, 2CE, taxe carbone, contribution carbone,… Appelez-la comme vous voudrez, elle ne pourra pas être indolore. Les Français le sentent. Les astuces lexicales ne les dupent pas. Mais elles contribuent au sentiment qu’on leur joue un mauvais tour de passe-passe, « l’embrouille de l’été».
Auprès de mes concitoyens, bien plus responsables et conscients des enjeux environnementaux que les politiques ne l’imaginent, je voudrais rappeler la philosophie et l’équilibre du dispositif que d’autres pays, principalement scandinaves, n’ont pas hésité à mettre en oeuvre. C’est tout l’objet de ce site.