http://www.oserlataxecarbone.fr par Fabienne Keller Thu, 03 Jun 2010 08:49:03 +0000 http://backend.userland.com/rss092 en Jeudi 3 Juin 2010 - Le mécanisme de taxe carbone est de nouveau évoqué dans un document de la Commission européenne et sera discuté le 23 juin prochain par le collège des commissaires : je m’en réjouis. Après la censure du Conseil constitutionnel puis l’annonce, en mars dernier, du renvoi du ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/06/03/la-taxe-carbone-de-nouveau-evoquee-en-europe/ Mardi 23 mars 2010 - En annonçant le report de la taxe carbone jusqu’à un accord européen en la matière, le Premier Ministre a montré qu’il a entendu les craintes des citoyens au sujet d’une nouvelle fiscalité qui pèserait sur leur pouvoir d’achat. Je comprends les motivations du gouvernement de supprimer ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/03/23/abandon-de-la-taxe-carbone-je-suis-tres-inquiete-de-ce-recul-ecologique/ "Sarkozy décidé à imposer la taxe carbone, la majorité très hostile" - Télécharger l'article des Echos en date du 11 mars 2010 "Sauver la taxe carbone" - Télécharger l'article du JDD en date du 7 mars 2010 "Taxecarbone : Bercy veut accélérer les quotas payants pour les entreprises" - Télécharger l'article des Echos en ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/03/08/sauver-la-taxe-carbone/ Mercredi 24 février 2010 - Les auditions de la commission des finances en vue de définir les nouveaux contours de la taxe carbone et leur articulation avec le marché européen de quotas continuent. Mardi, nous avons échangé avec les cabinets ministériels de Mme Lagarde  et M. Borloo. Dans quelques jours, ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/02/24/mic-et-omc-pascal-lamy-entendu-par-la-commission-des-finances/ Lundi 15 février 2010 - Dans le cadre de la concertation et de la réflexion sur les nouveaux contours que devra revêtir la taxe carbone après la décision du Conseil constitutionnel, la commission des finances du Sénat organise mercredi 17 février après-midi deux tables rondes : l’une porte plus particulièrement sur ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/02/15/une-table-ronde-pour-penser-larticulation-entre-contribution-carbone-et-marche-europeen-de-quotas/ Mercredi 10 février 2010 - Le système communautaire d'échange de quotas d'émission de CO2 forme le plus grand marché de gaz à effet serre jamais mis en place et place l'Union européenne à la tête de la première initiative mondiale mobilisant les forces du marché pour lutter contre le changement ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/02/10/prix-du-carbone-les-lecons-du-marche-europeen-des-permis-demission/ Télécharger la tribune de Jean Arthuis, Philippe Marini et Fabienne Keller parue dans Le Monde du 27 janvier 2010 http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/01/27/des-quotas-payants-tout-de-suite/ Dimanche 3 janvier 2010. A chaud, la décision du Conseil constitutionnel de retoquer la taxe carbone a jeté le froid. Mais après analyse, elle donne des raisons d'espérer à propos d'une meilleure reconnaissance des vertus de l'écofiscalité. Voici des liens vers mes principales interventions dans la presse, suite à la ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2010/01/03/consecration_ecofiscalite_apres_inconstitutionnalite_taxe_carbone/ 30 décembre 2009 - Je prends acte de la décision du Conseil constitutionnel qui invalide le texte relatif à la taxe carbone dans le projet de loi de finances. Cette décision met en exergue l’importance des exonérations qui nuisaient largement à l’efficacité du dispositif : exonération relative à l’usage de l’énergie électrique ; ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2009/12/30/la-taxe-carbone-est-morte-vive-la-taxe-carbone/ 24 novembre 2009. Au lendemain de l’adoption de la contribution carbone par le Sénat dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010 et à la veille du sommet de Copenhague, j’ai présenté aujourd’hui à la presse une proposition de résolution sur le marché européen du carbone et ... http://www.oserlataxecarbone.fr/2009/11/24/marche-du-carbone-et-mecanisme-dinclusion-carbone-aux-frontieres-de-leurope/